Configuration de modèle juridique

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Un
modèle juridique
fournit le groupe d'attributs appartenant à un type particulier de document juridique. En général, vous configurez et mettre à jour les modèles juridiques, tandis que les utilisateurs créent des enregistrements de documents juridiques basés sur ces modèles juridiques. Lorsque vous créez un enregistrement de document juridique, vous sélectionnez d'abord un modèle juridique sur lequel vous baserez le document. L'enregistrement du document juridique hérite les attributs du modèle juridique.
Chaque modèle juridique possède des
termes et conditions
qui s'appliquent généralement au type de document juridique. Par exemple, un modèle juridique d'une facture inclut des informations sur les conditions de paiement.
Vous pouvez utiliser le produit pour définir des modèles juridiques et modifier les attributs d'un modèle juridique. Pour modifier les termes et conditions affectés à un modèle juridique, vous pouvez les supprimer ou en ajouter d'autres à partir de la liste principale des termes et conditions.
Il n'est pas possible de supprimer un modèle juridique avant de supprimer tous les documents juridiques sur lequel ils sont basés. De plus, vous pouvez rechercher des documents juridiques par nom de modèle juridique et vous pouvez utiliser des noms de modèle juridique pour sélectionner les enregistrements à inclure dans des rapports.
Définition d'un modèle juridique
Vous pouvez définir un modèle juridique pour des groupes d'attributs qui appartiennent à un type spécifique de document juridique. Les administrateurs ou les utilisateurs disposant des droits appropriés peuvent définir des modèles juridiques.
Procédez comme suit :
  1. Cliquez sur Répertoire, Gestion des listes.
  2. A gauche, développez Listes des documents juridiques et cliquez sur Modèle juridique.
    La liste des modèles s'affiche à droite.
  3. Cliquez sur Créer, saisissez un nom pour le modèle et cliquez sur Enregistrer.
    Le nouveau modèle apparaît dans la liste.
  4. Cliquez sur l'icône Modifier un enregistrement pour le nouveau modèle.
  5. Cliquez sur le lien hypertexte Afficher les termes et conditions affectés.
  6. Cliquez sur Nouvelle sélection et sélectionnez les termes et conditions pour le nouveau modèle.
  7. Cliquez sur Enregistrer.
    Les utilisateurs pourront sélectionner ce nouveau modèle lorsqu'ils définissent des documents juridiques.
Modification des termes et conditions d'un modèle juridique
Vous pouvez modifier les termes et conditions d'un modèle juridique. Les administrateurs ou utilisateurs disposant des droits appropriés peuvent modifier les termes et conditions.
Procédez comme suit :
  1. Cliquez sur Répertoire, Gestion des listes.
  2. A gauche, développez Listes des documents juridiques et cliquez sur Modèle juridique.
    La liste des modèles s'affiche à droite.
  3. Cliquez sur l'icône Modifier un enregistrement pour le modèle juridique.
  4. Cliquez sur le lien hypertexte Afficher les termes et conditions affectés.
    Tous les termes et conditions du modèle juridique s'affichent.
  5. Sélectionnez une des options suivantes :
    • Cliquez sur Nouvelle sélection et sélectionnez les termes et conditions pour le modèle.
    • Cliquez sur l'icône Supprimer pour supprimer les termes et conditions du modèle.
  6. Cliquez sur Enregistrer.
    Les termes et conditions mis à jour sont appliqués au modèle.